1. Décret exécutif n° 08-129 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire
2. AIM - Définition du service hospitalo-universitaire et de l'unité hospitalo-universitaire
3. AIM - Modalités de désignation en qualité de chef de service hospitalo-universitaire par intérim
4. AIM - Modalités d’établissement des listes d’aptitude en vue de la nomination au poste supérieur de chef d’unité hospitalo-universitaire
5. AIM - Modalités d’organisation et de déroulement du concours pour la nomination au poste supérieur de chef de service hospitalo-universitaire
6. Décret exécutif n° 21-144 du 17 avril 2021 fixant les conditions d’exercice et de rétribution des activités de recherche scientifique et de développement technologique à temps partiel
7. Décret exécutif n°09-199 du 24 mai 2009 définissant les activités de santé de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire et fixant les modalités de rétribution y afférentes
8. Décret exécutif n°24-102 du 7 mars 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 08-129 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire
9. Décret exécutif n° 24-106 du 7 mars 2024 modifiant le décret exécutif n° 10-251 du au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire
